L’amiante dans le bâtiment

DEFINITION :

 Source : Petit Larousse 

Amiante nom masculin, du grec amiantos, incorruptible, silicate naturel hydraté de calcium et de magnésium, à contexture fibreuse, résistant à l’action du feu et utilisé pour fabriquer des matériaux, des tissus incombustibles.
Plus précisément, fibres blanches et brillantes, les fibres teintées étant désignées sous le nom d’asbeste.

LES VARIETES :

Source : Direction générale de la santé

A) La serpentine

1 seule espèce cristalline, le chrysotile (l’amiante blanc)

B) Les amphiboles

5 espèces :  

L’amosite (l’amiante brun)
La crocidolite (l’amiante bleu)
La trémolite
L’actinolite
L’anthophyllite      

- Le chrysotile représente 94 % de la production, la crocidolite 4 % et l’amosite moins de 2 %.

 PROPRIETES

Produit exceptionnel, aucun équivalent à ce jour. (NASA)
- Résistance aux hautes températures
- Haut pouvoir isolant
- Résistance aux acides et aux bases
- Très haute résistance électrique
- Résistance à l’abrasion
- Haut pouvoir de filtration
- Haut pouvoir d’étanchéité
- Très grande résistance à la traction

 GISEMENTS

L’amiante est exploité dans des mines, notamment au Canada, en Afrique du Sud, en Australie et au Brésil. Une mine d’amiante a également été exploitée en Corse jusque dans les années 1965 sur la commune de Canari.

USAGES HISTORIQUES

Pas de sources précises

Les amiantes sont connus depuis plus de 2 000 ans.
Leurs propriétés exceptionnelles ne manquent pas d’intéresser les Grecs qui les nomment « Asbestos, c’est-à-dire indestructible ».
Ils en connaissent déjà les dangers, Pline l’ancien remarque les dommages aux poumons dont souffrent les esclaves chargés du tissage de vêtements d’amiante.
Charlemagne aurait possédé une nappe en amiante qu’il nettoyait en la jetant au feu d’où elle sortait indemne. 

UTILISATIONS MODERNES

Il a été utilisé très tôt dans l’industrie pour l’isolation, les joints ou encore les garnitures de friction (embrayage et plaquette de frein).
Le coût faible de production fait que ce matériau a aussi été fortement utilisé, notamment dans le BTP entre 1960 et 1980. L’application la plus répandue est l’amiante-ciment, qui représente 90 % de l’utilisation de l’amiante, a été très utilisé dans le secteur du bâtiment, et a contenu de l’amiante jusqu’à fin 1996. Son usage intensif pose des problèmes pour son enlèvement.
La NASA, suite à l’explosion de Challenger, a effectué une étude en 1988 stipulant que les joints de matériaux composites (en remplacement de l’amiante) sur le réservoir auxiliaire ne supportaient pas les chaleurs extrêmes d’une poussée de réacteurs permettant de se soustraire à la gravité ; 

RISQUES SANITAIRES

Source : Direction générale de la santé et INRS

Les effets de l’amiante sur la santé

Ils peuvent se résumer à deux groupes de maladies :

- les atteintes non-tumorales :

  • L’asbestose

Dans le cas d’empoussièrement important, habituellement d’origine professionnelle, l’amiante peut provoquer une sclérose du tissu pulmonaire qui réduira la fonction respiratoire et peut dans les cas les plus graves produire une insuffisance respiratoire mortelle.

  • Les plaques pleurales

Seules des personnes fortement exposées à l’amiante sont concernées. Des contacts exceptionnels ou accidentels ne suffisent donc pas pour développer cette maladie. Par plaques pleurales, on entend un épaississement de la plèvre pariétale à la suite d’une inflammation chronique. Dans la plupart des cas, cette pathologie est découverte par hasard. Depuis 2002, elle est reconnue comme maladie professionnelle lorsque les plaques atteignent une épaisseur déterminée dans les tissus

- les atteintes tumorales :

  • Les mésothéliomes

Ce sont des cancers de la plèvre ou plus rarement du péritoine, dont le pronostique est fatal assez rapidement. Lorsque le mésothéliome est découvert, la durée de survie est de 12 à 18 mois. Il peut apparaître 20 à 50 après l’inhalation de fibres.

  • Les cancers broncho-pulmonaires

Le cancer broncho-pulmonaire apparaît en moyenne 15 à 20 ans après l’exposition.
Le risque d’atteinte tumorale est majoré par l’exposition à d’autres agents cancérogènes, en particulier la fumée de tabac.

 DATES CLEFS


Dates clefs dans la connaissance et la prévention du risque amiante

Année

Connaissance du risque amiante

Prévention du risque amiante en France

1906

Découverte de fibroses chez les ouvriers des filatures


1913


Aspiration à la source des poussières dangereuses

1927

Fibrose de l’amiante = asbestose


1935

Découverte du lien entre asbestose et risque de cancer du poumon


1945


L’asbestose est introduite au tableau n° 25 des maladies professionnelles

1947


Surveillance médicale spéciale

1949


Port de protections respiratoires en cas d’exposition aux poussières dangereuses

1950


Création du tableau n° 30 des maladies professionnelles pour prendre en charge les pathologies spécifiques à l’amiante

1960

Observation de mésothéliome chez des travailleurs de l’amiante (Afrique du Sud)


1965

1er mésothéliome décrit en France


1973

Le Centre international de recherche sur le cancer ( CIRC ) classe les amphiboles parmi les substances cancérogènes

Mise au point de méthodes de prélèvement et de comptage des fibres

1975


Interdiction aux travailleurs de moins de 18 ans de travailler l’amiante

1976


Le cancer broncho-pulmonaire et le mésothéliome sont pris en charge au titre du tableau n° 30

1977

Toutes les variétés d’amiante sont classées cancérogènes par le CIRC

Premières valeurs limites d’exposition (VLE)
Suivi médical pour les travailleurs exposés

1978


Interdiction du flocage

1982

Conférence de Montréal : les VLE ne protègent pas du risque de cancer


1987


Abaissement des VLE

1988


Interdiction de l’amiante (excepté le chrysotile)

1992


Abaissement des VLE

1996

Expertise collective de l’institut national de la santée et de la recherche. (Inserm)

Interdiction totale de l’amiante
Abaissement des VLE

La directive européenne n° 1999/77/CEE du 26 juillet 1999 a interdit l’amiante au 1er janvier 2005 dans tous les Etats-membres.
En 1998, le Canada, 2ème producteur mondial d’amiante, a attaqué la décision française d’interdire l’amiante devant l’Organisation mondiale du commerce (OMC) pour violation des règles du GATT 

         


La législation ayant évolué de nombreuse fois, il est bien évident que nous fixerons notre attention sur les derniers textes.
Ceci étant, deux décrets ont longuement régis la santé et le travail, ce sont les décrets 96-97 et 96-98 du 7 février 1996.
Depuis, le décret travail a été intégré dans le code du travail et le décret santé dans le code de la santé publique avec leurs toutes dernières modifications. 

PROTECTION DE LA POPULATION

Source : Code de la santé publique

Obligations des propriétaires d’immeubles bâtis

TOUS BATIMENTS A L’EXEPTION DES IMMEUBLES A USAGE D’HABITATION COMPORTANT UN SEUL LOGEMENT.

Les propriétaires doivent rechercher la présence de flocages si le permis de construire a été délivré avant le 01/01/1980, la présence de calorifugeage si le permis a été délivré avant le 29/07/1996 et la présence de faux plafonds si le permis a été délivré avant le 01/07/1997.
Faire vérifier l’état de conservation par une personne qualifiée.
Et selon les résultats, les propriétaires devront faire contrôler périodiquement l’état de conservation, faire surveiller le niveau d’empoussièrement par un organisme agrée en microscopie électronique à transmission.
Et surtout, faire réaliser des travaux de confinement ou de retrait :

  • Si le niveau d’empoussièrement est supérieur à 5 f/l, dans les 36 mois et en attendant mettre en place des mesures conservatoires.
  • Si le niveau d’empoussièrement est inférieur à 5f/l, contrôler périodiquement.

REGLES SPECIFIQUES AUX IMMEUBLES BATIS DONT LE PERMIS DE CONSTRUIRE A ETE DELIVRE AVANT LE 01/07/1997 APPARTENANT A DES PERSONNES PRIVEES OU PUBLIQUES.

En cas de cession de l’immeuble :

Les propriétaires de ces immeubles y compris ceux comportant un seul logement, lors de toute promesse de vente ou à la vente doivent produire un constat relatif au repérage et à l’état de conservation de l’amiante.

Le dossier technique amiante.
Les propriétaires de ces bâtiments à l’exception des parties privatives des immeubles collectifs à usage d’habitation et des immeubles à un seul logement, constituent, conservent et actualisent un DTA. Ce dossier est établi sur la base d’un repérage sans démolition.
Le DTA, inclut le dossier « amiante friable ».
Il est tenu à la disposition des occupants de l’immeuble et des agents de contrôle quand il comporte des locaux de travail.

Règles particulières en cas de démolition.

A compter du 01/01/2002, les propriétaires de ces immeubles sont tenus, préalablement à leur démolition, d’effectuer un repérage des MCA.

PROTECTION DES TRAVAILLEURS

Source : Code Du travail.

Rappel : le décret 96-98 du 07/02/1996, modifié par l’arrêté du 14/05/1996, définissait 3 sections :

  • La première se rapportait à l’activité de fabrication et de transformation de MCA.
  • La deuxième concernait les activités de confinement et de retrait de MCA, avec une sous-section (arrêté du 14/05/1996) concernant le confinement et le retrait de MCA non friable.
  • La troisième étant axée sur les activités et interventions sur des MCA susceptibles d’émettre des fibres d’amiante.

Déjà et toujours en application, l’obligation pour l’entrepris de rédiger et d’envoyer aux 4 organismes (Médecine du travail-OPPBTP-CRAMIF et inspection du travail) s’appliquait à la section 2. La section 3 en étant exonérée, pour la simple et bonne raison que c’était la FINALITE des travaux qui l’emportait.

Exemple : un client demandait, dans des locaux ou le repérage n’était pas obligatoire, de remplacer des sols qui s’avéraient être des MCA, on se plaçait en section trois ou un PRC n’était pas obligatoire, seul l’évaluation des risques imposé par le DUP régissait le mode opératoire. Par contre si le client avait connaissance de MCA et demandait un retrait ou confinement, le PRC devenait obligatoire avec toutes les contraintes qui allaient avec (un mois de délai, etc.)

Aujourd’hui, la réglementation a évolué en obligeant les entreprises qui œuvraient dans le domaine des MCA non friable à détenir une qualification 1512 QUALIBAT ou AFAQ  ACERT. Avant la qualification 1513 QUALIBAT ou AFAQ ACERT était seulement obligatoire pour les entreprises effectuant du retrait ou confinement de MA friable.
D’autre part, les décrets de 1996 ont été incorporés dans le code de la santé publique et le code du travail.

PERSPECTIVES

Source : LE MONDE

Un marché mondial qui s’ouvre vers l’Asie et la Russie :
Si l’industrie de l’amiante est en fin de vie au Québec, elle manifeste, dans le monde, une surprenante vitalité : il s’en produit plus de 2 millions de tonnes par an, pas loin de la moitié du pic de près de 5 millions de tonnes en 1975. Et, depuis 2001, la production ne décline plus. Selon l’étude de Robert VIRTA pour l’USGS (United States Geological Survey), on en extrayait dans le monde 2 230 000 tonnes en 2004, contre 2 110 000 en 2001. Le Canada est, avec ses 200 000 tonnes, le quatrième producteur mondial, derrière la Russie (875 000 tonnes), la Chine (355 000), le Kazakhstan (346 000) et devant le Brésil (195 000), la Colombie, l’Inde, le Japon.